Préambule


Le site est la propriété de la société IT DIFFUSION en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,
est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois,
les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande
spécifique.

SATISFAIT OU REMBOURSE

 


Si pour quelque raison que ce soit vous n'étiez pas satisfait de votre produit, vous disposez d'un délai de 7 jours calendaires, à compter de la date de réception de votre colis, pour retourner les produits qui ne vous conviendraient pas.

Il vous suffit de contacter le Service Client de la société IT DIFFUSION:

En priorité par téléphone au 04 66 60 43 79 ou par mail à l’adresse suivante : itdiff@wanadoo.fr

du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h30

A votre convenance, vous pourrez alors demander l'échange ou le remboursement de votre produit, conformément aux dispositions de l'article 11 de nos Conditions Générales de Vente.

ATTENTION : seuls les produits retournés complets, dans leur emballage d'origine et en parfait état de revente seront acceptés. Les produits doivent impérativement être sur-emballés pour le transport.

ATTENTION : aucun retour ne sera accepté sans copie de facture d’achat.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société IT DIFFUSION et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société IT DIFFUSION ne pourra être engagée.
La majorité des produits proposés à ses clients par la société IT DIFFUSION sont disponibles dans notre entrepôt.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La société IT DIFFUSION confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

La société IT DIFFUSION se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison


Après confirmation de commande, la société IT DIFFUSION s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 4 jours ouvrés.
Ce transporteur s'engage lui par contrat avec
la société IT DIFFUSION à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par la société IT DIFFUSION.

Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Toute les commandes passées à la société IT DIFFUSION sont destinées a l'usage personnel ou professionnel des clients.

La société IT DIFFUSION se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi en Chronopost ou par transporteur privé suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine ou toute autre destination dans le monde.

La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilités par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer un remboursement ou des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou Chronopost suivant le choix du client.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48H pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule fois les frais d’envoi. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

5. Rétractation

Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage (s) d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
Ste IT DIFFUSION
Adresse : RD 904
Code postal Ville : 30500 COURRY
Pays : France

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société IT DIFFUSION est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.

6. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de stockage des produits.

 

7. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par la société IT DIFFUSION.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.
En ligne NOM DU PAIEMENT SECURISE vous permet de régler via un serveur bancaire de la CHAIX BANQUE groupe HSBC dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire (NOM DE VOTRE BANQUE).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.

En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, la société IT DIFFUSION se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Les marchandises demeurent la propriété de la société IT DIFFUSION jusqu’au paiement intégral des sommes dues, et doivent rester en l’état jusqu’à leur paiement intégral et définitif.




8. Litige

Le présent contrat est soumis au droit français. La société IT DIFFUSION ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société IT DIFFUSION sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillante attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de VILLE est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.


9. Garantie

La société IT DIFFUSION vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués, produits et édités en CHINE.


Dans tous les cas la société IT DIFFUSION ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de la société IT DIFFUSION est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil),à la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 ( du lundi au vendredi 9h 12h 14h 18h30) au N° de tél : 04 66 60 43 79
par mail à
itdiff@wanadoo.fr (réponse dans les 48/72 heure)

10. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne, qu'il peut exercer auprès de la société IT DIFFUSION. De plus, la société IT DIFFUSION s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

 


11 Garantie constructeur

 

Les garanties des constructeurs : que signifient-elles ?

Les produits achetés sur notre site bénéficient de la garantie constructeur. Les différentes garanties des constructeurs sont en général d’un an, pièces.

En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par la société IT DIFFUSION.


Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il vous est demandé de conserver la facture d’achat.

Pour vous assurer des démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou toute panne sur un produit vous pouvez contacter le service clientèle au 04 66 60 43 79.

Aucune prise en charge de garantie ne sera faite sans l’ouverture préalable d’un dossier d’intervention auprès de la société IT DIFFUSION par le client. Le dossier décrira l’unique procédure prise en charge par la société IT DIFFUSION. Les envois et retours de pièces sont à la charge du client. L’acheteur est responsable de l’entretien et des moyens de l’entretien ainsi que de la recherche de garagiste local compétent dans les zones non couverte de distributeur HEROWAY.

La garantie se base sur une utilisation normale et adaptée des produits,en l'état d’origine et entretenus par un représentant agrée HEROWAY, et exclue toute utilisation cross, raid, compétition, location utilisation professionnelle, accidents… Les pièces d’usures et d’entretien sont exclues de la garantie.

De même, les pièces endommagées suite à l'utilisation consécutive à une anomalie détectable par l'usagé ne sont pas prises en charge par la société IT DIFFUSION. L’immobilisation du véhicule durant la période de garantie ne prolonge pas la durée de cette dernière. Les pièces changées lors de la garantie ne prolongent pas leur garantie pour autant.


Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de réception du véhicule. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par la société IT DIFFUSION.

Les conditions de ventes qui s’appliquent sont celles indiqués sur demande ou visibles sur notre site internet à l'adresse suivante: http://itdiff.com


Avertissement concernant les véhicules homologué et non homologué:

Certains produits nécessitent un apprentissage et un équipement spécifique. Nous ne saurions être tenu responsables de la mauvaise utilisation de ces produits, ou d’une utilisation inadaptée. Le client reconnaît être apte à la conduite de l’engin commandé et être titulaire des permis et autorisations requises pour son utilisation. En achetant ce(s) véhicule(s), vous acceptez de retirer au vendeur toute responsabilité due à son utilisation.

ATTENTION:

L’usage d’engins motorisés comporte des risques inhérents à leurs utilisations, risques de blessure, de décès, ainsi que des risques financiers.

 

Conditions :

Tarifs, photos, descriptifs et données techniques non contractuels et sujets à modifications sans préavis, sous réserve d’erreur typographique et de disponibilité des produits.

Délais et livraison :


Les produits sont généralement en stock. Dans le cas contraire, le délai indiqué est une estimation et peut varier d’une à deux semaines, sans donner lieu à dédommagement. Les produits sont livrés en caisse, prêts à assembler (variable selon les produits).


LA POSTE
Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Chronopost. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 24H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Chronopost est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.


INFORMATION

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.

Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de société IT DIFFUSION. De plus, société

IT DIFFUSION s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.




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